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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE
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ID couette
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ID couette
TISSERAY ET CIE, SA

Numéro de dépôt :
3473031
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/01/2027
ID couette de TISSERAY ET CIE

Présentation de la marque ID couette

Déposée le 5 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ID couette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE domicilié(e) zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - RILLIEUX-LA-PAPE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY &CIE, SAS, Mme GEORGIN DOMINIQUE domicilié(e) zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - RILLIEUX-LA-PAPE cédex - France.

La marque ID couette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID couette arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

TISSERAY ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY ZEN , FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , EQUITABLE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , WARMAX , Belle Etoile


TISSERAY ET CIE, SA - zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - RILLIEUX-LA-PAPE cédex - France - SIREN 958503450


TISSERAY &CIE, SAS, Mme GEORGIN DOMINIQUE - zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - RILLIEUX-LA-PAPE cédex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2016 n°2634245 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2016-12-08

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713851 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).